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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGRERA & CIE
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S & C. FORTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S & C. FORTIS
SAGRERA & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1413267
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1997
S & C. FORTIS de SAGRERA & CIE

Présentation de la marque S & C. FORTIS

Déposée le 12 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SAGRERA & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S & C. FORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGRERA & CIE domicilié(e) Zone Industrielle de Mardeuil, Route de Cumières, 51200 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque S & C. FORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S & C. FORTIS est expirée depuis le 12 juin 1997.

SAGRERA & CIE a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL , FORTIS S CO


SAGRERA & CIE, société anonyme - Zone Industrielle de Mardeuil, Route de Cumières, 51200 EPERNAY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, bouchons, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.